Le féroce concurrent de Tesla.

Amazon France : une crise causée par la fiscalité.
 

Le leader américain du e-commerce est choqué ces derniers jours par le blockage de la totalité de ses sites français de distribution. Amazon France a réagit par un billet de blog en déclarant qu’elle a fait un impact positif sur l’économie française, elle a déclaré qu’elle s’est impliquée à la création d’emploi pour les jeunes français et au financement du service public ainsi que le financement des projets sociaux français, ajoutant que selon ce blog elle a exploité ses compétences et son énergie et sa capacité d’innovation pour contribuer à la croissance de l’économie française.

La société prouve ces déclarations par l’exposition des chiffres intéressants concernant le montant d’investissement et le nombre de personnes employées. Son montant d’investissement donc excède 6,8 milliards d’euro depuis 2010, et son effectif a atteint 9300 employés en 2019. Le problème qui se pose est lié à la fiscalité, cela concerne la contribution  fiscale d’Amazon France surtout qu’elle réalise un chiffre d’affaire géant et un grand bénéfice. Frederic Duval n’a pas nié qu’il y a plusieurs interrogations concernant ce point, mais le directeur général d’Amazon France n’a parlé que sur le point de la contribution d’Amazon France dans la croissance de l’économie française sans discuter le sujet des impôts. Mais dans son billet Amazon a déclaré des chiffres clairs sur le montant des impôts payés par cette dernière. En effet elle a payé 250 millions d’euro dont 60% sont liés à des prélèvements directs. Mais la comparaison entre ces chiffres et le chiffre d’affaire réalisé de 4,5milliard d’euro donne la raison de demander plusieurs questions sur le pourcentage d’impôt payé.

Mounir Mahjoubi ancien secrétaire d’Etat chargé du numérique a déclaré que le chiffre d’affaire indiqué convient à leurs estimations mais en contrepartie ils utilisent des astuces pour diminuer l’impôt sur les sociétés, et il ya une grande ambigüité concernant les activités qu’Amazon utilise comme base pour payer l’impôt. Monsieur Mhjoubi ajoute que peut être que les impôts que paye cette société ne concernent plus ces activités de base à savoir l’achat par internet, en calculant l’impôt que sur son activité physique.

Un autre sujet à discuter dans ce sens concernant la taxe GAFA d’un pourcentage de 3% des ventes d’Amazon. La question qui se pose concerne l’intégration ou non de cette taxe dans la part d’impôt normal que paye Amazon France.

Amazon France n’est pas la première ou la seule société qui a confronté ce genre de questions. En effet les sociétés de commerce digitales ont été toujours le sujet d’une discussion fiscale. En fait, la méthode de calcul des impôts et aussi de détection de fraudes fiscales se base dans la plupart des pays du monde sur les opérations de commerce traditionnelles. C’est dû à la difficulté de détection fiscale du chiffre d’affaire exacte, malgré les efforts et les recherches que fait des experts dans ce domaine affin d’inventer une méthode qui aide la fiscalité à s’adapter à ce mode de commerce surtout lorsqu’on parle d’une entreprise de commerce digitale mondiale. Malgré cette difficulté, plusieurs pays ont tenté la chance avec la législation des modifications qui peuvent aider le fisc dans ce sujet, mais on peut affirmer que la totalité de ces modifications ont échus à exercer la mission de la fiscalité, et ont été appliquées que pour maquiller la réalité d’incapacité fiscale à faire face à l’évasion fiscale des sociétés de commerce digital.